ERNTEUNKRAUTKARTIERUNG
Brevet européen · EP4381922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381922
- Numéro de demande
- EP23215600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2023
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01B 79/00 (2006.01)A01B 79/02 (2006.01)A01M 7/00 (2006.01)A01B 76/00 (2006.01)H04L 41/082 (2022.01)H04L 41/16 (2022.01)H04W 4/021 (2018.01)
- Priorité
- US 202218078557 09.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
MCCLELLAND, Brett
New Holland, 17557, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.