SAUGDÜSE MIT ÜBERLAPPENDEN DICHTELEMENTEN

Brevet européen · EP4382013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4382013
Numéro de demande
EP23209612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2023
Publié
12 juin 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47L 9/06 (2006.01)
Priorité
DE 102022213089 05.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Freund, Tobias

97616 Bad Neustadt, DE

Back, Michael

97724 Burglauer, DE

Neumann, Stefan

97656 Oberelsbach, DE

Lächner, Peter

97616 Bad Neustadt, DE

Fuß, Thomas

97618 Hohenroth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.