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Brevet européen · EP4382063 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4382063
Numéro de demande
EP22851009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
Priorité
JP 2021128221 04.08.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/023051 08.06.2022
Publication PCT
WO2023/013239 09.02.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

NIKKISO CO., LTD.

Nikkiso Co., Ltd.

20-3, Ebisu 4-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-6022, JP

Tabuse, Katsuyoshi

30-1-611, Minamikibougaoka, Kawachinagano-shi, Osaka, 586-0092, JP

Inventeur

TABUSE, Katsuyoshi

Kawachinagano-shi, Osaka 586-0092, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.