SPRÜHGERÄT
Brevet européen · EP4382152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382152
- Numéro de demande
- EP22852739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)B05B 1/14 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021126675 02.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/026018 29.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/013313 09.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
DOI, Atsushi
Kanazawa-shi Ishikawa 920-0346, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.