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Brevet européen · EP4382185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382185
- Numéro de demande
- EP23207210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2023
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01D 29/07 (2006.01)B01D 29/50 (2006.01)B01D 29/52 (2006.01)
- Priorité
- TR 202218653 06.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
TARKUC, Simge
34445 ISTANBUL, TR
ATAY, Mehmet Cemal
34445 ISTANBUL, TR
ULGER, Zehra
34445 ISTANBUL, TR
ARIGUL, Meryem
34445 ISTANBUL, TR
KAYISDAG, Varol
34445 ISTANBUL, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.