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Brevet européen · EP4382215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4382215
Numéro de demande
EP21959967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2021
Publié
12 juin 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 26/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/037356 08.10.2021
Publication PCT
WO2023/058226 13.04.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Yitoa Micro Technology Corporation

465, Osato-cho, Kofu-shi, Yamanashi 400-0053, JP

Inventeur

ITO, Saburo

Alps-shi, Yamanashi 400-0331, JP

NAKAZAWA, Yukio

Kofu-shi, Yamanashi 400-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.