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Brevet européen · EP4382250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382250
- Numéro de demande
- EP22852995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B24B 37/26 (2012.01)B24B 37/24 (2012.01)
- Priorité
- JP 2021128004 04.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/029479 01.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/013576 09.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
SUNAYAMA, Azusa
Kurashiki-shi, Okayama 713-8550, JP
KATO, Mitsuru
Kurashiki-shi, Okayama 713-8550, JP
TAKEGOSHI, Minori
Kurashiki-shi, Okayama 713-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.