SCHLEIFMASCHINE

Brevet européen · EP4382251 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4382251
Numéro de demande
EP22880080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B24B 55/06 (2006.01)
B24B 23/02 (2006.01)
Priorité
CN 202111192829 13.10.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/118810 14.09.2022
Publication PCT
WO2023/061140 20.04.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

ZHANG, Rui

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

ZHAN, Rui

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.