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Brevet européen · EP4382295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382295
- Numéro de demande
- EP23214321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2023
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B32B 37/00 (2006.01)B32B 37/06 (2006.01)B32B 37/10 (2006.01)B32B 37/12 (2006.01)B32B 38/18 (2006.01)B32B 37/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022197001 09.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
MIDORIKAWA, Ruki
Tokyo, 143-8555, JP
SHIMODATE, Kazuki
Kanagawa, 243-0460, JP
KATO, Yuichiro
Kanagawa, 243-0460, JP
TAKAI, Naoki
Tokyo, 143-8555, JP
ASANO, Sho
Kanagawa, 243-0460, JP
SAITO, Yosuke
Tokyo, 143-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.