DRUCKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4382303 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4382303
Numéro de demande
EP23193422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2023
Publié
12 juin 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
B41J 17/32 (2006.01)
B41J 2/325 (2006.01)
Priorité
JP 2022197212 09.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Toshiba Tec Kabushiki Kaisha

Toshiba TEC Kabushiki Kaisha

1-11-1, Osaki Shinagawa-ku, Tokyo 141-8562, JP

Inventeur

Oishi, Sadatoshi

Tokyo, 141-8562, JP

Kato, Masakazu

Tokyo, 141-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.