BREMSKÜHLANORDNUNG

Brevet européen · EP4382312 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4382312
Numéro de demande
EP23210054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2023
Publié
12 juin 2024
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60B 7/00 (2006.01)
B60T 5/00 (2006.01)
F16D 65/847 (2006.01)
B64C 25/42 (2006.01)
Priorité
IN 202211071188 09.12.2022
US 202318165746 07.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Honeywell International Inc.

855 S. Mint Street, Charlotte, NC 28202, US

Inventeur

SIDDARAHALLY VAJRACHARI, Prashantha

Charlotte, 28202, US

DASH, Devraj

Charlotte, 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.