REIFEN
Brevet européen · EP4382313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382313
- Numéro de demande
- EP23209008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2023
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60C 1/00 (2006.01)B60C 11/00 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022197274 09.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MAEKAWA, Tetsuya
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.