BREMSANLAGE
Brevet européen · EP4382375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382375
- Numéro de demande
- EP24150801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 13/68 (2006.01)B60T 13/66 (2006.01)B60T 17/04 (2006.01)B60T 13/14 (2006.01)B60T 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019203041 06.03.2019
- Divisionnaire de
- EP20765526
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
HL Mando Corporation
Pyeongtaek-si, Gyeonggi-do 17962, KR
Inventeur
TARANDEK, Kristijan
63263 Neu-Isenburg, DE
FEIGEL, Hans Jörg
61191 Rosbach, DE
CHIANG, I-Che
60438 Frankfurt am Main, DE
KURBASA, Josko
35647 Waldsolms, DE
KUMARI, Priti
60486 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.