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Brevet européen · EP4382732 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382732
- Numéro de demande
- EP22812405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/24 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)F01N 9/00 (2006.01)F01N 13/10 (2010.01)
- Priorité
- JP 2021129328 05.08.2021JP 2021197164 03.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/029838 03.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/013693 09.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
KUROKI, Kouhei
Saitama-City, Saitama 331-8501, JP
MITSUISHI, Shunichi
Saitama-City, Saitama 331-8501, JP
MASUBUCHI, Hiroaki
Saitama-City, Saitama 331-8501, JP
HISANAGA, Toru
Saitama-City, Saitama 331-8501, JP
IIJIMA, Toru
Saitama-City, Saitama 331-8501, JP
SHIGA, Yoshihiro
Saitama-City, Saitama 331-8501, JP
YAMAMOTO, Takaharu
Saitama-City, Saitama 331-8501, JP
HARA, Masayuki
Saitama-City, Saitama 331-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.