FAHRZEUGLEUCHTE
Brevet européen · EP4382801 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382801
- Numéro de demande
- EP23214616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2023
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F21S 43/15 (2018.01)F21S 43/19 (2018.01)F21S 43/239 (2018.01)F21S 43/243 (2018.01)F21S 43/249 (2018.01)F21S 43/31 (2018.01)F21S 43/40 (2018.01)
- Priorité
- JP 2022195718 07.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAMOTO, Tomoyuki
Tokyo, 153-8636, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.