SPEICHERWASSERTANK MIT MINDESTENS EINEM ZUSATZHEIZER UND EINEM ZIRKULATOR
Brevet européen · EP4382817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382817
- Numéro de demande
- EP23212529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2023
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F24D 17/00 (2022.01)F24D 17/02 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F24H 1/18 (2022.01)F24H 4/04 (2006.01)F24H 9/20 (2022.01)F24H 15/174 (2022.01)F24H 15/215 (2022.01)F24H 15/219 (2022.01)F24H 15/225 (2022.01)F24H 15/31 (2022.01)F24H 15/335 (2022.01)F24H 15/37 (2022.01)F24H 15/375 (2022.01)F24H 15/429 (2022.01)
- Priorité
- IT 202200025023 06.12.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 06.10.2026
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
MARRA, Lorenzo
60027 Osimo (AN), IT
CANESTRARI, Paolo
60044 Fabriano AN, IT
CECCACCI, Lorenzo
60015 Falconara Marittima AN, IT
CONTI, Alessandro
60044 Fabriano AN, IT
D'ANDREA, Luca
60044 Fabriano AN, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.