EINBAURAHMEN FÜR LÜFTUNGSKOMPONENTEN IN EINER DECKE
Brevet européen · EP4382822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4382822
- Numéro de demande
- EP22212175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F24F 7/04 (2006.01)F24F 13/06 (2006.01)F24F 13/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Pilz, Aron
78052 Villingen-Schwenningen, DE
Inventeur
Pilz, Aron
78052 Villingen-Schwenningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.