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Brevet européen · EP4382871 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4382871
Numéro de demande
EP23213680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2023
Publié
12 juin 2024
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01D 11/24 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
G01D 5/20 (2006.01)
Priorité
DE 102022132346 06.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

HELLA GmbH & Co. KGaA

Rixbecker Straße 75, 59552 Lippstadt, DE

Inventeur

Berhorst, Jann

33178 Borchen, DE

KUHLMANN, Sascha

59590 Geseke, DE

Maßmann, Clemens

59555 Lippstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.