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Brevet européen · EP4382927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4382927
Numéro de demande
EP23213915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2023
Publié
12 juin 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01R 31/317 (2006.01)
Priorité
KR 20220168096 05.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

CHOI, Haejung

16677 Suwon-si, KR

KWON, Youngbin

16677 Suwon-si, KR

HEO, Donghun

16677 Suwon-si, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.