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Brevet européen · EP4383060 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4383060
Numéro de demande
EP23212261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2023
Publié
12 juin 2024
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04L 9/32 (2006.01)
G06F 3/06 (2006.01)
H04L 9/08 (2006.01)
Priorité
US 202263431201 P 08.12.2022
US 202318179973 07.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

VAN EATON, Thomas Cougar

San Jose, CA, 95134, US

KIM, Donhak

San Jose, CA, 95134, US

HEMARGA, Lucky Ananda

San Jose, CA, 95134, US

SON, Pilchang

San Jose, CA, 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.