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Brevet européen · EP4383067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4383067
- Numéro de demande
- EP22892815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06F 9/30 (2018.01)G06F 9/345 (2018.01)
- Priorité
- JP 2021196525 12.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/041711 09.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/085317 19.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
KAI, Naoyuki
Tokyo 104-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.