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Brevet européen · EP4383082 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4383082
Numéro de demande
EP21956010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2021
Publié
12 juin 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G11C 5/04 (2006.01)
G11C 5/02 (2006.01)
G06F 3/06 (2006.01)
G11C 5/06 (2006.01)
G11C 8/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/032273 02.09.2021
Publication PCT
WO2023/032121 09.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

KIOXIA Corporation

Kioxia Corporation

1-21, Shibaura 3-chome, Minato-ku,, Tokyo 108-0023, JP

Inventeur

HITOMI, Tatsuro

Tokyo 108-0023, JP

YOSHIMIZU, Yasuhito

Tokyo 108-0023, JP

MIURA, Masayuki

Tokyo 108-0023, JP

MIYAOKA, Mitoshi

Tokyo 108-0023, JP

KOJIMA, Tetsuharu

Tokyo 108-0023, JP

SANUKI, Tomoya

Tokyo 108-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.