MODULE DE COMMANDE ADAPTÉ À RÉSISTER AUX CHOCS
Brevet européen · EP4383303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4383303
- Numéro de demande
- EP22212590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01H 13/38 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.08.2026
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.