SCHWEISSKLEMME
Brevet européen · EP4383413 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4383413
- Numéro de demande
- EP23736220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2023
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 50/169 (2021.01)B23K 9/00 (2006.01)B23K 9/02 (2006.01)B23K 26/242 (2014.01)B25B 11/02 (2006.01)B23K 37/04 (2006.01)B23K 101/36 (2006.01)
- Priorité
- CN 202222800034 U 24.10.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/081726 15.03.2023
- Publication PCT
- WO2024/087467 02.05.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
HUANG, Chaoqun
Ningde, Fujian 352100, CN
ZHONG, Guangoheng
Ningde, Fujian 352100, CN
SONG, Lei
Ningde, Fujian 352100, CN
LAI, Zhonglin
Ningde, Fujian 352100, CN
LI, Hongtao
Ningde, Fujian 352100, CN
CHEN, Shengdong
Ningde, Fujian 352100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.