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Brevet européen · EP4383446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4383446
- Numéro de demande
- EP23773443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2023
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 10/058 (2010.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 50/636 (2021.01)
- Priorité
- CN 202220630077 U 22.03.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/073629 29.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/179191 28.09.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
GUAN, Feng
Ningde, Fujian 352100, CN
LIAO, Hongyan
Ningde, Fujian 352100, CN
WANG, Zhihui
Ningde, Fujian 352100, CN
ZHAO, Fenggang
Ningde, Fujian 352100, CN
NI, Jun
Ningde, Fujian 352100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.