VERBINDEREINHEIT

Brevet européen · EP4383475 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4383475
Numéro de demande
EP22852613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01R 13/52 (2006.01)
Priorité
JP 2021127041 03.08.2021
JP 2021127329 03.08.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/017834 14.04.2022
Publication PCT
WO2023/013184 09.02.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Japan Aviation Electronics Industry Limited

Japan Aviation Electronics Industry, Limited

21-1, Dogenzaka 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Inventeur

LI, Teng

Tokyo 150-0043, JP

NAKAMURA, Kazunobu

Tokyo 150-0043, JP

IWAO, Naoki

Tokyo 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.