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Brevet européen · EP4383839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4383839
- Numéro de demande
- EP23839369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2023
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04W 4/029 (2018.01)H04W 48/04 (2009.01)H04W 48/02 (2009.01)H04W 4/35 (2018.01)H04W 52/02 (2009.01)H04M 1/72454 (2021.01)H04M 1/72457 (2021.01)H04M 1/72463 (2021.01)H04W 4/021 (2018.01)H04W 4/02 (2018.01)
- Priorité
- JP 2022113657 15.07.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/021210 07.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/014193 18.01.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
NOHARA Kazuki
Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.