GREIFMECHANISMUS
Brevet européen · EP4383976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4383976
- Numéro de demande
- EP21952858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2021
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H05K 13/04 (2006.01)B25J 15/08 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)B25J 15/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/029319 06.08.2021
- Publication PCT
- WO2023/013035 09.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
MORI, Kazuaki
Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.