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Brevet européen · EP4384287 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4384287
Numéro de demande
EP22764411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A63F 13/24 (2014.01)
A63F 13/211 (2014.01)
A63F 13/212 (2014.01)
A43B 3/34 (2022.01)
A63C 17/12 (2006.01)
Priorité
GB 202111576 12.08.2021
GB 202202740 28.02.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/072474 10.08.2022
Publication PCT
WO2023/017091 16.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Freeaim Technologies Limited

45 Little Reeves Avenue, Amersham, Buckinghamshire HP7 9JB, GB

Inventeur

FOXCROFT, Ashley

Amersham, Buckinghamshire HP7 1HR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.