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Brevet européen · EP4384294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4384294
- Numéro de demande
- EP23754590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A63G 21/00 (2006.01)A63G 21/12 (2006.01)A63G 21/02 (2006.01)A63G 21/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202263381818 P 01.11.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/069866 10.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/097445 10.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
SCHMIT, GARY
Phoenix, AZ 85050, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.