PLATTENELEMENT FÜR REAKTIONSMODULE ODER -SYSTEME UND ENTSPRECHENDE VERFAHREN

Brevet européen · EP4384313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4384313
Numéro de demande
EP22765446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021208923 13.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/072543 11.08.2022
Publication PCT
WO2023/017121 16.02.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Ineratec GmbH

Siemensallee 84, 76187 Karlsruhe, DE

Inventeur

PFEIFER, Peter

76351 Linkenheim-Hochstetten, DE

SCHMIDT, Sebastian

76227 Karlsruhe, DE

PFAFF, Alexander

76199 Karlsruhe, DE

BETZNER, Florian

76185 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.