ABSCHEIDUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4384326 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4384326
- Numéro de demande
- EP23799604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B05C 5/02 (2006.01)H01M 4/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 22171502 04.05.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/005524 24.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/214721 09.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
CHO, Sung Min
Daejeon 34122, KR
LEE, Hyun Dong
Daejeon 34122, KR
KIM, Hae Dong
Daejeon 34122, KR
SHIN, Kyun
Daejeon 34122, KR
KANG, Sung Mo
Daejeon 34122, KR
LEE, Jae Pil
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.