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Brevet européen · EP4384395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4384395
- Numéro de demande
- EP22764741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 29/00 (2006.01)D21H 11/02 (2006.01)D21H 11/08 (2006.01)D21H 27/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 21190815 11.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/072623 11.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/017139 16.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
Billerud Aktiebolag (publ)
169 27 Solna, SE
Inventeur
NORDSTRÖM, Fredrik
652 26 Karlstad, SE
MAGNUSSON, Johan
718 30 Frövi, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.