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Brevet européen · EP4384436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4384436
- Numéro de demande
- EP22743835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B62J 33/00 (2006.01)B62J 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021121006 12.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069729 14.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/016743 16.02.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft
80809 München, DE
Inventeur
STRASSER, Dieter
82386 Oberhausen, DE
ISING, Christian
80687 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.