UNITÉ MOBILE
Brevet européen · EP4384443 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4384443
- Numéro de demande
- EP22727765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B64C 1/00 (2006.01)B63G 8/00 (2006.01)B63G 8/04 (2006.01)B64C 35/00 (2006.01)B64D 33/02 (2006.01)B64C 15/00 (2006.01)B63H 11/08 (2006.01)B63G 8/08 (2006.01)B64C 1/16 (2006.01)B62D 35/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061670 02.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/213373 09.11.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 27 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 11 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
Merrien, Jean Paul
22000 Saint Brieuc, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.