DREHFLÜGELFAHRZEUG
Brevet européen · EP4384444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4384444
- Numéro de demande
- EP22760947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B63H 1/10 (2006.01)B64C 27/72 (2006.01)B64C 37/00 (2006.01)B64C 39/00 (2023.01)B64C 27/32 (2006.01)B64D 27/34 (2024.01)F03B 17/06 (2006.01)F03D 3/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021004136 09.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/071884 03.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/016901 16.02.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Grimm, Friedrich
70376 Stuttgart, DE
Inventeur
Grimm, Friedrich
70376 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.