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Brevet européen · EP4384518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4384518
Numéro de demande
EP22757992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
GB 202111558 11.08.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/052084 10.08.2022
Publication PCT
WO2023/017264 16.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 4 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

The University Court of the University of Edinburgh

The University Court Of The University of Edinburgh

Old College South Bridge, Edinburgh, Lothian EH8 9YL, GB

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

TEMPS, Carolin

Edinburgh Lothian EH4 2XR, GB

CROKE, Stephen

Edinburgh Lothian EH4 2XR, GB

O. CARRAGHER, Neil

Edinburgh Lothian EH4 2XR, GB

UNCITI-BROCETA, Asier

Edinburgh Lothian EH4 2XR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.