NACHSTÜTZÜBERWACHUNG FÜR EIN DICKSTOFFFÖRDERSYSTEM
Brevet européen · EP4384676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4384676
- Numéro de demande
- EP22783461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F04B 49/06 (2006.01)E04G 21/04 (2006.01)F04B 1/02 (2006.01)F04B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021125042 28.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/075276 12.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/052113 06.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
MÜLLER, Ansgar
72631 Aichtal, DE
ODUKWE, Dennis
72631 Aichtal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.