FLUSSSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4384688 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4384688
- Numéro de demande
- EP21762028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2021
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E21B 34/08 (2006.01)E21B 43/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072427 11.08.2021
- Publication PCT
- WO2023/016643 16.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
VOLL, Benn
4077 Hundvaag, NO
BROWN, Jonathan
Aberdeen AB15 6AB, GB
ANDERSON, James
Nigg Aberdeenshire AB12 4LE, GB
BRODIE, Charles
Westhill Aberdeenshire AB32 6FQ, GB
GAIZEVSKIS, Tomas
Aberdeen AB15 8BU, GB
SUSSEX, Nathan
Stonehaven Aberdeenshire AB39 2DS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.