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Brevet européen · EP4384736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4384736
- Numéro de demande
- EP22755282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16K 11/083 (2006.01)F16K 31/56 (2006.01)F16K 31/524 (2006.01)F16K 31/60 (2006.01)F16K 35/04 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 202111500 10.08.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/052074 09.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/017256 16.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
DHARMADASA, Asela Bandara
London SW7 2AZ, GB
GÓMEZ, Carlos MH
London SW7 2AZ, GB
PATEL, Manish Kumar
London SW7 2AZ, GB
BISHOP, Oliver
Waterlooville PO7 7AN, GB
SMART, Nicholas
Waterlooville PO7 7AN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.