KONDENSATIONSANLAGE
Brevet européen · EP4384766 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4384766
- Numéro de demande
- EP23726456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F28B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022111503 09.05.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/100331 08.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/217319 16.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 26 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
GUERIF, Xavier
44260 La Chapelle-Launay, FR
BARITEAU, Nicolas
22430 Erquy, FR
GÜRTNER, Johannes
40470 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.