SYSTÈME DE LEURRAGE MASSIQUE A ROUES ÉLASTIQUEMENT DÉFORMABLES

Brevet européen · EP4384771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4384771
Numéro de demande
EP22754442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F41H 11/30 (2011.01)
B60C 7/10 (2006.01)
B60G 11/27 (2006.01)
B60G 3/14 (2006.01)
B60G 21/06 (2006.01)
Priorité
FR 2108510 09.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/071459 29.07.2022
Publication PCT
WO2023/016833 16.02.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Sera Ingenierie

91140 Villebon sur Yvette, FR

Inventeur

CROSNIER, Sylvain

78960 Voisins le Bretoneux, FR

SOUTHWAY, Rudy

91190 Gif sur Yvette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.