POSITIONSCODIERER

Brevet européen · EP4384778 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4384778
Numéro de demande
EP22755281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
Priorité
EP 21275112 12.08.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/052072 09.08.2022
Publication PCT
WO2023/017254 16.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Renishaw plc

Renishaw PLC

New Mills, Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

Inventeur

FISHER, Harrison Clinton

Wotton-under-Edge GL12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.