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Brevet européen · EP4384816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4384816
Numéro de demande
EP22738648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01N 27/622 (2021.01)
G01N 27/64 (2006.01)
Priorité
DE 102021120720 10.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/068189 30.06.2022
Publication PCT
WO2023/016699 16.02.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

G.A.S. Gesellschaft für analytische Sensorsysteme mbH

Otto-Hahn-Strasse 15, 44227 Dortmund, DE

Inventeur

GROSSE BLEY, Andre

44892 Bochum, DE

SANDERS, Daniel

45470 Mühlheim an der Ruhr, DE

SIRKECI, Cengiz

59192 Bergkamen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.