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Brevet européen · EP4384939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4384939
Numéro de demande
EP23801707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
25 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06N 3/067 (2006.01)
G06N 3/044 (2023.01)
G06N 3/049 (2023.01)
G06E 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022129111 03.11.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/080551 02.11.2023
Publication PCT
WO2024/094792 10.05.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

AMO GMBH

AMO GmbH

Otto-Blumenthal-Straße 25, 52074 Aachen, DE

Inventeur

SUCKOW, Stephan

52078 Aachen, DE

THOMAS, Rijil

52070 Aachen, DE

CEGIELSKI, Piotr

81379 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.