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Brevet européen · EP4385172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4385172
- Numéro de demande
- EP22765975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H04L 12/18 (2006.01)H04W 4/06 (2009.01)
- Priorité
- US 202163260220 P 12.08.2021US 202217811386 08.07.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/074113 25.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/019061 16.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
STOCKHAMMER, Thomas
San Diego, California 92121, US
BOUAZIZI, Imed
San Diego, California 92121, US
LO, Charles Nung
San Diego, California 92121, US
GRIOT, Miguel
San Diego, California 92121, US
GHOLMIEH, Ralph Akram
San Diego, California 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.