TREIBERSCHALTUNG

Brevet européen · EP4385287 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385287
Numéro de demande
EP22765056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H05B 45/10 (2020.01)
H05B 47/18 (2020.01)
Priorité
WO PCT/CN2021/112356 12.08.2021
EP 21195920 10.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/072528 11.08.2022
Publication PCT
WO2023/017111 16.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Signify Holding B.V.

High Tech Campus 48, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

ZHANG, Hui

5656 AE Eindhoven, NL

WU, Jianliang

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.