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Brevet européen · EP4385374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385374
Numéro de demande
EP22924555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
23 avr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 1/04 (2006.01)
E03C 1/22 (2006.01)
E03C 1/24 (2006.01)
E03C 1/242 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/040007 26.10.2022
Publication PCT
WO2024/089824 02.05.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  4. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

SANEI LTD.

12-29, Tamatsu 1-chome Higashinari-ku, Osaka-shi, Osaka 537-0023, JP

Inventeur

NAKAJIMA, Kazuaki

Osaka-shi, Osaka 537-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.