ELECTROENCEPHALOGRAPHES PORTATIFS

Brevet européen · EP4385411 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385411
Numéro de demande
EP24173679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2019
Publié
19 juin 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 5/291 (2021.01)
Priorité
FR 1851287 15.02.2018
Divisionnaire de
EP19708238
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Specs France SAS, 18 Rue d'Aguesseau, 75008 Paris, France → Snap Inc., 3000 31st St, Santa Monica, CA 90405, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Snap Inc.

3000 31st St, Santa Monica, CA 90405, US

Inventeur

KOUIDER, Sid

75001 Paris, FR

ZHANG, Hao

92150 Paris, FR

PLOYART, Guillaume

75010 Paris, FR

GOUPILLE, Antoine

75019 Paris, FR

VICERIAL, Jeanne

93500 Paris, FR

BIANCARELLI, Arthur

75017 Paris, FR

GERVAIS, Gaelle

75011 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.