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Brevet européen · EP4385439 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385439
Numéro de demande
EP23215830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 202263387130 P 13.12.2022
US 202318500917 02.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Biosense Webster (Israel) Ltd.

BIOSENSE WEBSTER (ISRAEL) LTD.

4 Hatnufa Street, 2066717 Yokneam, IL

Inventeur

LEVY, Tzachi

Irvine, 92618, US

BAR-TAL, Meir

2066717 Yokneam, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.